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1 traité de droit civil
Dictionnaire de droit français-russe > traité de droit civil
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2 traité
mдоговор; международный договор; международное соглашениеconclure un traité — заключать международный договор;
dénoncer un traité — денонсировать международный договор;
à moins que le traité n'en dispose autrement — в случае, когда договор непредусматривает иного;
négocier un traité — вести переговоры о заключении международного договора;
proroger un traité — продлевать действие международного договора;
traité d'amitié, de commerce et de navigation — договор о дружбе, торговле и мореплавании
- traité d'aide judiciairetraité authentifié en plusieurs langues — международный договор, аутентичность текста которого установлена на нескольких языках
- traité d'alliance
- traité d'alliance défensive
- traité amendé
- traité d'amitié
- traité d'annexion
- traité antérieur
- traité d'apport
- traité d'arbitrage
- traité d'arbitrage permanent
- traité d'assistance judiciaire
- traité d'assistance mutuelle
- traité bilatéral
- traité cadre
- traité de caractère universel
- traité codificateur
- traité collectif
- traité de commerce
- traité de commerce et de navigation
- traité de conciliation
- traité constitutif
- traité couverture
- traité déclaratoire
- traité de délimitation
- traité diplomatique
- double traité
- traité de droit civil
- traité d'entraide judiciaire
- traité d'établissement
- traité entre Etats
- traité d'excédent
- traité d'extradition
- traité fermé
- traité frontalier
- traité de fusion
- traité de garantie
- traité général
- traité général d'arbitrage
- traité illégal
- traité inégal
- traité interétatique
- traité international
- traité de juridiction
- traité limité dans le temps
- traité de limites
- traité localisé
- traité multilatéral
- traité sur la navigation
- traité de neutralité
- traité de non-agression
- traité de non-prolifération
- traité normatif
- traité objectif
- traité ouvert
- traité de paix
- traité parapluie
- traité de partage
- traité perpétuel
- traité politique
- traité de portée locale
- traité postérieur
- traité de réassurance
- traité de réciprocité
- traité régional
- traité de règlement pacifique
- traité restreint
- traité simple
- traité de trop plein
- traité universel -
3 международный договор-сделка
traité de droit civil, (устанавливающий конкретные правоотношения между договаривающимися сторонами) traité-contratРусско-французский юридический словарь > международный договор-сделка
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4 sancio
sancĭo, īre, sanxi, sanctum [sacer] - tr. - rendre inviolable par un acte religieux. - pqpf. arch. sancierat, Pompon. d. Diom. 371, 19 ; Prisc. 10, 4 II part. sancitus Lucr. 1, 587 ; Cass. Sev. d. Diom. 371, 21. - Lebaigue P. 1119 et P. 1120. [st1]1 [-] consacrer, rendre irrévocable. - sancire legem, Cic. Planc. 44 ; Tusc. 2, 34, consacrer une loi. - haec lex sanciatur, ut... Cic. Lael. 40: que cette loi soit consacrée, savoir que... - Cretum leges, quas sive Juppiter sive Minos sanxit, laboribus erudiunt juventutem, Cic. Tusc. 2, 34: les lois des Crétois, édictées soit par Jupiter soit par Minos, forment la jeunesse à de durs travaux. - foedus sanguine alicujus sancire, Cic. Quir. 13: consacrer un traité par le sang de qqn, le sceller du sang de qqn. --- cf. Liv. 23, 8, 10. - sancire aliquid legibus, Cic. Rep. 1, 2: sanctionner qqch par des lois. --- cf. Cic. Agr. 3, 3. - de jure praediorum sanctum est jure civili, ut... Cic. Off. 3, 65: au sujet des immeubles le droit civil prescrit que... --- cf. Cic. Har. 32. - habent legibus sanctum, uti... neve + subj. Caes. BG. 6, 20, 2: [les cités] ont un article de loi qui ordonne de..., qui interdit de... - lege sancire, ut... Cic. Rep. 2, 63: prescrire par une loi que... - edicto, sancire ne... Cic. Fl. 67: interdire par un édit de... cf. Liv. 28, 19. - lex sanxit, ne... Cic. Rep. 2, 54: la loi interdit que... - nec, quominus id postea liceret, ulla lex sanxit, Cic. ad Br. 1, 5, 3: et pas une loi n'a défendu que cela se fît par la suite. - avec prop. inf. fide sanxerunt... Liv. 25, 8, 8: ils convinrent sous la sanction du serment que... [st1]2 [-] sanctionner, agréer, ratifier qqch. - Cic. Agr. 3, 13; Phil. 10, 17 ; Att. 14, 21, 2. - sancire aliquem augurem, Cic. Phil. 13, 12: agréer qqn comme augure. - (religionem) in eo qui violasset sancire, Cic. Verr. 4, 114: sanctionner une religion sur celui qui l'a profanée [= en punissant celui qui..] [st1]3 [-] interdire, punir. - sancire aliquam rem aliqua re: interdire qqch sous peine de qqch, punir qqch de qqch. - sancire incestum supremo supplicio, Cic. Leg. 2, 22: punir l'inceste du dernier supplice. - sancire rem capite: interdire une chose sous peine de mort. - sancire honoris cupiditatem ignominiā, Cic.: infliger à l'ambition le châtiment de l'infamie. - capite sanxit, si qui... Cic. Att. 10, 1, 2: il punit de peine de mort quiconque... - cf. Cic. Leg. 3, 46 ; Rep. 4, 12 ; Off. 3, 69 ; Planc. 47. - id Athenis exsecrationibus publicis sanctum est, Cic. Off. 3, 55: c'est puni à Athènes de malédictions publiques. - Solo de eo nihil sanxit, quod... Cic.: Solon n'a établi aucune peine contre un crime qui... - quinque et viginti assibus sancire, Gell. 20, 1, 31: punir de vingt-cinq as. [st1]4 [-] sanctionner, ratifier, approuver, confirmer, assurer, affermir. - verba intorto sancit jaculo, Sil. 1, 304: il appuie ses paroles en lançant son javelot. - sanctum apud nos est jure civili, ut... Cic. Off. 3, 16: le droit civil nous enjoint de... - sancire alicui carmina, Stat.: dédier des vers à qqn. - sancire acta Caesaris, Cic.: ratifier les actes de César. - sancire disciplinam, Cic.: affermir la discipline. - sancire jus imperii morte alicujus, Curt.: consolider un trône par la mort de qqn. - illa in legibus sancta sunt, Cic.: ces dispositions résultent des lois. - jurejurando sancit ne quis..., Caes.: il leur fait jurer de ne pas... - sancire cibaria operariis, Plin.: fixer les aliments des ouvriers. - sancire recta pravaque, Cic.: déterminer ce qui est vice ou vertu.* * *sancĭo, īre, sanxi, sanctum [sacer] - tr. - rendre inviolable par un acte religieux. - pqpf. arch. sancierat, Pompon. d. Diom. 371, 19 ; Prisc. 10, 4 II part. sancitus Lucr. 1, 587 ; Cass. Sev. d. Diom. 371, 21. - Lebaigue P. 1119 et P. 1120. [st1]1 [-] consacrer, rendre irrévocable. - sancire legem, Cic. Planc. 44 ; Tusc. 2, 34, consacrer une loi. - haec lex sanciatur, ut... Cic. Lael. 40: que cette loi soit consacrée, savoir que... - Cretum leges, quas sive Juppiter sive Minos sanxit, laboribus erudiunt juventutem, Cic. Tusc. 2, 34: les lois des Crétois, édictées soit par Jupiter soit par Minos, forment la jeunesse à de durs travaux. - foedus sanguine alicujus sancire, Cic. Quir. 13: consacrer un traité par le sang de qqn, le sceller du sang de qqn. --- cf. Liv. 23, 8, 10. - sancire aliquid legibus, Cic. Rep. 1, 2: sanctionner qqch par des lois. --- cf. Cic. Agr. 3, 3. - de jure praediorum sanctum est jure civili, ut... Cic. Off. 3, 65: au sujet des immeubles le droit civil prescrit que... --- cf. Cic. Har. 32. - habent legibus sanctum, uti... neve + subj. Caes. BG. 6, 20, 2: [les cités] ont un article de loi qui ordonne de..., qui interdit de... - lege sancire, ut... Cic. Rep. 2, 63: prescrire par une loi que... - edicto, sancire ne... Cic. Fl. 67: interdire par un édit de... cf. Liv. 28, 19. - lex sanxit, ne... Cic. Rep. 2, 54: la loi interdit que... - nec, quominus id postea liceret, ulla lex sanxit, Cic. ad Br. 1, 5, 3: et pas une loi n'a défendu que cela se fît par la suite. - avec prop. inf. fide sanxerunt... Liv. 25, 8, 8: ils convinrent sous la sanction du serment que... [st1]2 [-] sanctionner, agréer, ratifier qqch. - Cic. Agr. 3, 13; Phil. 10, 17 ; Att. 14, 21, 2. - sancire aliquem augurem, Cic. Phil. 13, 12: agréer qqn comme augure. - (religionem) in eo qui violasset sancire, Cic. Verr. 4, 114: sanctionner une religion sur celui qui l'a profanée [= en punissant celui qui..] [st1]3 [-] interdire, punir. - sancire aliquam rem aliqua re: interdire qqch sous peine de qqch, punir qqch de qqch. - sancire incestum supremo supplicio, Cic. Leg. 2, 22: punir l'inceste du dernier supplice. - sancire rem capite: interdire une chose sous peine de mort. - sancire honoris cupiditatem ignominiā, Cic.: infliger à l'ambition le châtiment de l'infamie. - capite sanxit, si qui... Cic. Att. 10, 1, 2: il punit de peine de mort quiconque... - cf. Cic. Leg. 3, 46 ; Rep. 4, 12 ; Off. 3, 69 ; Planc. 47. - id Athenis exsecrationibus publicis sanctum est, Cic. Off. 3, 55: c'est puni à Athènes de malédictions publiques. - Solo de eo nihil sanxit, quod... Cic.: Solon n'a établi aucune peine contre un crime qui... - quinque et viginti assibus sancire, Gell. 20, 1, 31: punir de vingt-cinq as. [st1]4 [-] sanctionner, ratifier, approuver, confirmer, assurer, affermir. - verba intorto sancit jaculo, Sil. 1, 304: il appuie ses paroles en lançant son javelot. - sanctum apud nos est jure civili, ut... Cic. Off. 3, 16: le droit civil nous enjoint de... - sancire alicui carmina, Stat.: dédier des vers à qqn. - sancire acta Caesaris, Cic.: ratifier les actes de César. - sancire disciplinam, Cic.: affermir la discipline. - sancire jus imperii morte alicujus, Curt.: consolider un trône par la mort de qqn. - illa in legibus sancta sunt, Cic.: ces dispositions résultent des lois. - jurejurando sancit ne quis..., Caes.: il leur fait jurer de ne pas... - sancire cibaria operariis, Plin.: fixer les aliments des ouvriers. - sancire recta pravaque, Cic.: déterminer ce qui est vice ou vertu.* * *Sancio, sancis, sanciui, sancitum, pen. prod. vel sanxi, sanctum, sancire. Cic. Establir et confermer quelque chose soubz certaine peine, Ordonner et decerner.\Multa sanxit de aetate hominum. Cic. Il a faict beaucoup d'ordonnances, Il a ordonné.\Carmina sancire alicui. Stat. Consacrer, Dedier.\Dictis connubia sancire. Claud. Confermer.\Dolore suo sancire militaris imperii disciplinam. Cic. Torquatus, chef de l'armee Romaine, pour maintenir et conserver la discipline et obedience militaire, feit couper la teste à son filz, pource que contre son commandement il avoit combatu contre ses ennemis, Il conferma la discipline militaire par la mort de son filz, de laquelle toutesfois il estoit fort dolent.\Sancire dubia. Cic. Confermer un droict doubteux par l'authorité de la loy.\Sanxit edicto ne ex Asia frumentum exportari liceret. Ci. Il defendit par edict general sur peine que nul ne fust si hardi de faire aucune traicte de bleds hors le pais d'Asie.\Vt exilium eius Senatus consulto sanciretur, perfecerat. Tacit. Fut approuvé et confermé.\Fidem dextra sancire. Liu. Bailler la foy touchant à la main, et confermer aucune chose.\Fide sanxerunt, liberos Tarentinos, leges, suaque omnia habituros. Liu. Ils les asseurerent leur baillant la foy.\Foedus capite vel sanguine alterius cum aliquo sancire. Liu. Accorder la paix par tel si, que un certain personnage sera mis à mort.\Iusiurandum sancire, Iureiurando sancire. Liu. Confermer par serment.\Leges sancire. Cic. Faire aucunes loiz et establir.\Orbem purgatum sanxerat Hercules. Propert. Avoit asseuré et mis en seureté.\Poenas sancire malorum. Stat. Punir les malfaicts.\Poena sancire aliquid. Cic. Ordonner sur certaine peine.\Regnum ab Antonio Herodi datum victor Augustus sanxit. Tacit. Conferma.\Id ne fieret, lege sancitum est. Cic. La loy defend soubz certaine peine que, etc.\Habent legibus sancitum, siquis quid, etc. Caes. Il est dict par leurs loix que, etc. -
5 right
A n1 (side, direction) droite f ; keep to the right Aut tenez votre droite ; on ou to your right is the town hall à votre droite se trouve la mairie ; he doesn't know his left from his right il ne sait pas distinguer sa droite de sa gauche ; take the second right after Richmond Road prenez la deuxième à droite après Richmond Road ;2 Pol ( also Right) the right la droite ; they are further to the right than the Conservatives ils sont plus à droite que les conservateurs ;3 ( morally) bien m ; right and wrong le bien et le mal ; he doesn't know right from wrong il ne sait pas distinguer le bien du mal ; to be in the right avoir raison ;4 ( just claim) droit m ; to have a right to sth avoir droit à qch ; to have a ou the right to do avoir le droit de faire ; the right to work/to strike le droit au travail/de grève ; she has no right to treat you like that elle n'a pas le droit de te traiter comme ça ; he may be the boss, but that doesn't give him the right to treat you like that c'est peut-être lui le patron, mais ça ne lui donne pas le droit de te traiter comme ça ; what right have you to criticize me like that? de quel droit est-ce que vous me critiquez comme ça? ; I've got every right to be annoyed j'ai toutes les raisons d'être agacé ; you have every right to do so c'est tout à fait ton droit ; to know one's rights connaître ses droits ; one's rights as a consumer ses droits de consommateur ; human rights droits de l'homme ; civil rights droits civils ; to be within one's rights être dans son droit ; you would be quite within your rights to refuse tu serais tout à fait dans ton droit de refuser ; the property belongs to him as of right la propriété lui revient de plein droit ; her husband is a celebrity in his own right son mari est une célébrité à part entière ; the gardens are worth a visit in their own right à eux seuls, les jardins méritent la visite ; she is a countess in her own right elle est comtesse de par sa naissance ;5 ( in boxing) droite f ; he hit him a right to the jaw il lui a porté une droite or un direct du droit à la mâchoire.1 Comm, Jur droits mpl ; the translation/film rights of a book les droits de traduction/d'adaptation cinématographique d'un livre ; mining rights, mineral rights droits miniers ; to have the sole rights to sth avoir l'exclusivité des droits de qch ;2 ( moral) the rights and wrongs of a matter les aspects mpl moraux d'une question ; the rights and wrongs of capital punishment les arguments mpl pour et contre la peine de mort.C adj1 ( as opposed to left) droit, de droite ; one's right eye/arm son œil/bras droit ; on my right hand ( position) sur ma droite ; ‘eyes right!’ Mil ‘tête droite!’ ;2 ( morally correct) bien ; (fair, just) juste ; it's not right to steal ce n'est pas bien de voler ; you were quite right to criticize him tu as eu tout à fait raison de le critiquer ; it's only right that she should know c'est normal qu'elle soit mise au courant ; I thought it right to tell him j'ai jugé bon de lui dire ; it is right and proper that they should be punished ce n' est que justice qu'ils soient punis ; to do the right thing faire ce qu'il faut ; I hope we're doing the right thing j'espère que nous ne faisons pas une erreur ; you know you're doing the right thing tu sais que c'est la meilleure chose à faire ; to do the right thing by sb faire son devoir envers qn ;3 (correct, true) [choice, conditions, decision, direction, road etc] bon/bonne ; [word] juste ; ( accurate) [time] exact ; to be right [person] avoir raison ; [answer] être juste ; I was right to distrust him j'avais raison de me méfier de lui ; you were right about her, she's a real gossip tu avais raison à son sujet, c'est une vraie commère ; you're quite right! tu as tout à fait raison! ; that's the right answer c'est la bonne réponse ; she got all the answers right elle a répondu juste à toutes les questions ; that 's right c'est ça ; that's right, call me a liar! iron c'est ça, traite-moi de menteur! ; that can't be right ça ne peut pas être ça ; what's the right time? quelle est l'heure exacte? ; it's not the right time to go away on holiday GB ou vacation US ce n'est pas le bon moment pour partir en vacances ; I hear you're going away on holiday GB ou vacation US, is that right? on m'a dit que tu partais en vacances, est-ce que c'est vrai? ; so you're a student, is that right? alors tu es étudiant, c'est ça? ; am I right in thinking that…? ai-je raison de penser que…? ; I think I am right in saying that je pense ne pas me tromper en disant que ; is this the right train for Dublin? c'est bien le train pour Dublin? ; is this the right way to the station? est-ce que c'est la bonne direction pour aller à la gare? ; to do sth the right way faire qch comme il faut ; the right side of a piece of material l'endroit d'un tissu ; make sure it's facing the right side ou way up fais bien attention à ce qu'il soit à l'endroit ; to get one's facts right être sûr de ce qu'on avance ; you've got the spelling right l'orthographe est bonne ; I can't think of the right word for it je n'arrive pas à trouver le mot juste ; they've been rehearsing that scene for weeks and they still haven't got it right ils répètent cette scène depuis des semaines et elle n'est toujours pas au point ; let's hope he gets it right this time espérons qu'il y arrivera cette fois-ci ; it's not the right size ce n'est pas la bonne taille ; it wouldn't look right if we didn't attend ça serait mal vu si on n'y assistait pas ; how right you are! comme vous avez raison! ; time proved him right le temps lui a donné raison ;4 ( most suitable) qui convient ; those aren't the right clothes for gardening ce ne sont pas des vêtements qui conviennent au jardinage ; you need to have the right equipment il te faut le matériel approprié ; when the time is right quand le moment sera venu ; you need to choose the model that's right for you il faut que vous choisissiez le modèle qui vous convient ; I'm sure she's the right person for the job je suis sûr que c'est la personne qu'il faut pour le poste ; to be in the right place at the right time être là où il faut au bon moment ; to know the right people connaître des gens bien placés ; he was careful to say all the right things il a pris grand soin de dire tout ce qu'il faut dire dans ce genre de situation ; just the right combination of humour and pathos juste le bon équilibre entre l'humour et le pathétique ;5 ( in good order) [machine, vehicle] en bon état, qui fonctionne bien ; ( healthy) [person] bien portant ; I don't feel quite right these days je ne me sens pas très bien ces jours-ci ; a drink will set you right un verre te fera du bien ; the engine isn't quite right le moteur ne fonctionne pas très bien ; there's something not quite right about him il a quelque chose de bizarre ; I sensed that things were not quite right j'ai senti qu'il y avait quelque chose qui n'allait pas ; things are coming right at last les choses commencent enfin à s'arranger ;6 ( in order) to put ou set right corriger [mistake] ; réparer [injustice] ; arranger [situation] ; réparer [machine, engine etc] ; to put ou set one's watch right remettre sa montre à l'heure ; they gave him a month to put ou set things right ils lui ont donné un mois pour arranger les choses ; to put ou set sb right détromper qn ; I soon put her right je l'ai vite détrompée ; this medicine should put ou set you right ce médicament devrait vous remettre sur pied ;8 ○ GB ( emphatic) he's a right idiot! c'est un idiot fini! ; it's a right mess c'est un vrai gâchis ;D adv1 ( of direction) à droite ; to turn right tourner à droite ; she looked neither right nor left elle n'a regardé ni à droite ni à gauche ; they looked for him right, left and centre ○ ils l'ont cherché partout ; they are arresting/killing people right, left and centre ○ ils arrêtent/tuent les gens en masse ;2 (directly, straight) droit, directement ; it's right in front of you c'est droit or juste devant toi ; I'll be right back je reviens tout de suite ; go right home rentrez directement ; the path goes right down to the river le chemin conduit tout droit à la rivière ; right before juste avant ; right after dinner/Christmas juste après le dîner/Noël ; the train goes right through to Nice le train va directement à Nice ; he walked right up to her il a marché droit vers elle ;3 ( exactly) right in the middle of the room en plein milieu or au beau milieu de la pièce ; he interrupted them right in the middle of their dinner il les a interrompus en plein milieu or au beau milieu de leur dîner ; right now ( immediately) tout de suite ; ( at this point in time) en ce moment ; I'm staying right here je ne bougerai pas d'ici ; your book's right there by the window ton livre est juste là à côté de la fenêtre ; he sat down right beside me il s'est assis juste à côté de moi ; the bullet hit him right in the forehead la balle l'a touché en plein front ; they live right on the river ils habitent juste au bord de la rivière ; the house gives right onto the street la maison donne directement sur la rue ;4 ( correctly) juste, comme il faut ; you're not doing it right tu ne fais pas ça comme il faut ; you did right not to speak to her tu as bien fait de ne pas lui parler ; I guessed right j'ai deviné juste ; if I remember right si je me souviens bien ; nothing seems to be going right for me rien ne va dans ma vie ; did I hear you right? est-ce que je t'ai bien entendu? ;5 ( completely) tout ; a wall goes right around the garden il y a un mur tout autour du jardin ; go right to the end of the street allez tout au bout de la rue ; if you go right back to the beginning si vous revenez tout au début ; right at the bottom tout au fond ; to turn right around faire demi-tour ; her room is right at the top of the house sa chambre est tout en haut de la maison ; to read a book right through lire un livre jusqu'au bout ; the noise echoed right through the building le bruit a retenti dans tout l'immeuble ; she looked right through me fig elle a fait semblant de ne pas me voir ; to turn the radio/the central heating right up mettre la radio/le chauffage central à fond ; right up until the 1950s jusque dans les années 50 ; the door handle came right off in my hand la poignée m'est restée dans les mains ; the roof of the house was blown right off by the explosion le toit de la maison a été emporté dans l'explosion ; we're right behind you! nous vous soutenons totalement! ;6 ⇒ Forms of address GB ( in titles) the Right Honourable Jasper Pinkerton le très honorable Jasper Pinkerton ; the Right Honourable Gentleman ( form of address in parliament) ≈ notre distingué collègue ; the Right Reverend Felix Bush le très Révérend Felix Bush ;7 †ou GB dial ( emphatic) très ; he knew right well what was happening il savait très bien ce qui se passait ; a right royal reception une réception somptueuse ;8 ( very well) bon ; right, let's have a look bon, voyons ça.E vtr1 ( restore to upright position) redresser [vehicle, ship] ;F v refl to right oneself [person] se redresser ; to right itself [ship, plane] se rétablir ; [situation] se rétablir.to see sb right ( financially) dépanner ○ qn ; ( in other ways) sortir qn d'affaire ; here's £10, that should see you right voici 10 livres, ça devrait te dépanner ○ ; right you are ○ !, right-oh ○ ! GB d'accord!, d'ac ○ ! ; right enough ○ effectivement ; he's right up there! il est parmi les meilleurs! ; by rights normalement, en principe ; by rights it should belong to me normalement or en principe, ça devrait m'appartenir ; to put ou set sth to rights arranger qch.
См. также в других словарях:
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